Statuts

Au niveau national,

L’UGSEL national s'est réorganisé et se découpe en territoire (ex région) et en comité (ex département). Ce n’est pas aussi simple pour tous les territoires et/ou comité dans toute la France.

Au niveau du Comité

Nous avons eu l’occasion de faire une « Assemblée Générale Extraordinaire » le lundi 06 octobre 2015 pour l’adoption des nouveaux statuts du comité 14.

Au niveau des Etablissements scolaires

C’est aux établissements scolaires de s’approprier ces statuts au niveau de leurs AS.

Vous le trouverez ci-dessous.

* Statuts-Types-ASSOCIATION-SPORTIVE-2nd-degré-approuvé-par-AGE-13-juin-2014

NB: Vous devrez en donner connaissance à la préfecture ainsi que tout changement dans la composition du bureau, comme toute association doit le faire.